Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KPatrimoine
/
K PROPERTIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

K PROPERTIES
KPatrimoine, Sarl

Numéro de dépôt :
3993582
Date de dépôt :
28/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2023
K PROPERTIES de KPatrimoine

Présentation de la marque K PROPERTIES

Déposée par voie électronique le 28 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KPatrimoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « K PROPERTIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KPatrimoine domicilié(e) Le Tertia II, 5 Rue Charles Duchesne - 13851 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 120 523 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KPatrimoine, Mme. Emmanuelle GALTIER domicilié(e) Le Tertia II, 5 Rue Charles Duchesne - 13851 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France.

La marque K PROPERTIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K PROPERTIES est expirée depuis le 28 mars 2023.

KPatrimoine a également déposé les autres marques suivantes : OPERA GESTION DE VALEURS


KPatrimoine, Sarl - Le Tertia II, 5 Rue Charles Duchesne - 13851 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France - SIREN 483120523


KPatrimoine, Mme. Emmanuelle GALTIER - Le Tertia II, 5 Rue Charles Duchesne - 13851 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Affaires immobilières.